Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALVET
ETABLISSEMENTS CALVET (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1593152
Date de dépôt :
02/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/1999
CALVET de ETABLISSEMENTS CALVET

Présentation de la marque CALVET

Déposée le 2 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CALVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CALVET domicilié(e) MORLHON, 12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE BOISSE - France.

La marque CALVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALVET est expirée depuis le 2 mai 1999.

ETABLISSEMENTS CALVET a également déposé les autres marques suivantes : BALL MATIC , FERTIBIO , ROTOJET , CALVETAGRI


ETABLISSEMENTS CALVET (société anonyme) - MORLHON, 12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France


CABINET DE BOISSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Machines et instruments agricoles, pièces détachées